Assainissement individuel : mise à jour 2025

Table des matières

1.	Qu’est-ce qu’un système d’assainissement individuel ?
2.	Suis-je concerné à l’assainissement non collectif  ?
3.	Qui contacter pour l’installation d’un système ANC ?
4.	Les étapes pour installer un système d’ANC
5.	Les différents systèmes d'assainissement individuel
6.	Coûts d’un système d’assainissement autonome
7.	Les aides et subventions disponibles en 2025
8.	Le lexique technique à connaître

Qu’est-ce qu’un assainissement individuel ?

L’assainissement individuel ou assainissement non collectif (ANC) est un système de traitement des eaux usées telles que les eaux de toilettes, de lavabos, de cuisine, de lave-linge, de douche... dans les logements qui ne sont pas accordés à un réseau public (tout à l’égout).

Comment fonctionne-t-il ? Ce système achemine tout d'abord toutes les eaux usées domestiques vers une fosse toutes eaux, anciennement appelée fosse septique, qui retient les matières solides et les déchets flottants. Les eaux usées ainsi prétraitées sont ensuite filtrées, soit par un sol naturel, soit par un sol reconstitué, soit avec des milieux filtrants minéraux ou végétaux.

Suis-je concerné par l’assainissement individuel ?

Si votre logement n’est pas raccordé à un réseau public de collecte des eaux usées, vous devez mettre en place une solution autonome pour le traitement de vos eaux usées.

À savoir

Pour déterminer si votre habitation est raccordée à un assainissement collectif, il est nécessaire de vérifier le zonage d'assainissement auprès de la mairie de votre commune (SPANC).

Qui contacter pour l’installation d’un système d’assainissement individuel ?

L’installation d’un système d’ANC nécessite l’intervention de plusieurs auteurs. Cela permet de garantir la conformité du système et d’assurer l’efficacité du projet.

Le SPANC (Service Public d'Assainissement Non-collectif) 

C’est un service public créé par les collectivités locales qui est en charge de contrôler et d’assurer la bonne gestion et la conformité de systèmes d'assainissement autonome. Selon les secteurs il déterminera l’obligation de réalisation d’une étude de sol par un bureau d’études. Contactez votre mairie pour obtenir les coordonnées de votre SPANC.

Bureau d’études 

Si l’étude de sol est obligée par le SPANC, il est donc important de vous rapprocher d’un bureau d’études spécialiste de l’assainissement non collectif. Il réalise une étude de sol pour déterminer les filières d'assainissement adaptées à votre logement. Cette étude permet entre autres de définir le dimensionnement de l’ouvrage à mettre en place pour un système efficace et respectueux de l’environnement.

Les installateurs

Avec tous les éléments en sa disposition, l’installateur peut lancer le chantier. Pendant les travaux, et avant le recouvrement du système d’assainissement, l’installateur prend contact avec le SPANC pour le contrôle de bonne exécution.

Premier Tech dispose d'un réseau de terrassiers et d'entreprises fiables pour réaliser votre installation.

Quelles sont les étapes à suivre ?

Maintenant que vous en savez plus sur les systèmes d’assainissement individuel existants, nous allons vous expliquer les 6 étapes à suivre lors de l’installation !

Etape installation un système d'assainissement non collectif

De la gestion des parties prenantes à la garantie de la conformité, Premier Tech vous accompagne à chaque étape pour réussir votre installation.

Notre équipe est à votre disposition pour répondre à vos besoins et questions concernant votre projet d’ANC.

Un projet ANC peut être complexe ?
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Fosse septique, microstation ou filtre compact : quel système pour votre maison ?

Pour déterminer le dispositif d’assainissement adapté à votre logement, il faut tenir compte de différents critères, comme le dimensionnement de l’habitat et l'intermittence (résidence principale et secondaire). Les contraintes liées à la parcelle : configuration et taille du terrain (emprise au sol), nature des sols, lieu d'implantation, mode et lieu de rejet des eaux usées traitées...

Il existe deux grandes catégories de dispositifs autonomes sur le marché : les filières traditionnelles et les filières agréées.

La filière traditionnelle

Ce système d'assainissement traditionnel est composée d’une fosse toutes eaux, équipée d’un épandage. Ce système convient si le sol est suffisamment perméable pour assurer le traitement des eaux usées et que vous avez assez d’espace pour mettre en place un épandage, car elle occupe une surface au sol importante sans construction et aménagements possibles.

La filière agréée

Cette filière regroupe des systèmes d'assainissement non-collectif qui bénéficient d'un agrément délivré par l’État. Il existe aujourd'hui différents types de dispositifs agréés tels que la microstation, le filtre compact, le filtre planté…Ces filières agréées utilisent des médias filtrants de différentes matières : végétales, minérales, synthétiques… pour le traitement des eaux usées. Solution recommandée si le sol ne permet pas un traitement adéquat des eaux usées et que vous êtes limités en espace sur votre terrain.

Pour obtenir plus de détails sur les différents types de systèmes d'assainissement, c'est par ici !

Coûts d’un système d’assainissement autonome

Le coût total d'un système d'assainissement autonome dépend de nombreux facteurs, tels que le prix du système, l'installation, les frais administratifs, et bien d'autres éléments. Pour obtenir une estimation précise de votre projet, nous vous invitons à contacter nos équipes, qui vous proposeront un devis adapté à vos besoins.

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Les aides et subventions à l’achat d’un système ANC

Mise à jour au 7 avril 2025

Il existe plusieurs aides financières pour les propriétaires procédant aux travaux de réalisation ou de réhabilitation d’un assainissement non collectif :

Des subventions accordées par l’Agence Nationale pour l’Amélioration de l’Habitat (ANAH) ;
Un taux de TVA réduit à 10 % si l’habitation est construite depuis plus de 2 ans ;
Prêt auprès de la Caisse d’Allocation Familiale ou d’une caisse de retraite, sous conditions ;
Les Agences de l’Eau proposent des aides financières, sous conditions ;
Des aides locales proposées par les mairies ou les communautés de communes.

Pour en savoir plus consultez notre article sur les différentes aides financières pour votre projet d'ANC.

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Le lexique de l'assainissement

B.E, DBO₅, MES…ça vous parle ? Pour approfondir vos connaissances dans ce domaine, nous vous expliquons des termes techniques qui enrichiront votre expertise.